Règlement intérieur
Titre I : Informations concernant l’association et les élèves
Article 1 : Inscription et règlement
Lors de l’inscription les pièces suivantes sont à fournir :
• Le montant de l’adhésion annuelle à l’association Pazapa (défini chaque année par le conseil d’administration). Elle est non remboursable.
• Le règlement des cours dans sa totalité, à l’ordre du professeur. Le paiement des activités se fait à l’année et doit être réglé dans sa totalité lors de l’inscription. Nous vous remercions d’écrire au dos des chèques le nom et le prénom de l’élève. Chaque année entamée est due dans son intégralité quels que soient les motifs, aucun remboursement ou restitution de chèque ne sera effectué en cas d’arrêt de l’activité.
• La fiche individuelle d’inscription et la signature du règlement intérieur.
• Un certificat médical d’aptitude à la pratique des activités choisies.
• Une attestation de droit à l’image, pour la diffusion et l’exploitation, et sur tous supports, des photos et vidéos prises pendant les cours, stages ou galas. Cet accord devra être signé par les responsables légaux quand l’élève est mineur.e. et par l’élève à partir de 12 ans. En cas de refus, l’élève ne pourra pas participer au spectacle de fin d’année.
Ces documents devront être obligatoirement remis le jour de l’inscription. Tout dossier incomplet obligera le professeur et le bureau à interdire l’accès aux cours.
En cas de fermeture administrative pour cas de force majeure (crise sanitaire, incendie, catastrophe naturelle, etc.), la continuité pédagogique sera assurée en « distanciel » pour tous les groupes et tous les niveaux. Les frais pédagogiques seront donc maintenus.
Article 2 : Responsabilité
• L’association n’est pas responsable des élèves en dehors des heures de cours.
• Dans le cas où une autre personne serait autorisée à venir chercher l’élève à la fin du cours, le responsable légal doit obligatoirement remplir la section réservée à cet effet. En aucun cas un élève mineur ne sera autorisé à quitter les locaux de Pazapa non accompagné d’une personne autorisée à le faire par son représentant légal.
•Ni l’école ni les professeurs ne pourront être tenus responsables en cas d’accident ou de blessure pendant l’exercice de l’activité physique, sauf faute établie.
• Les élèves seront responsables des dégradations qu’ils auraient occasionnées au matériel ou aux locaux mis à leur disposition. L’école se veut un lieu agréable où il fait bon vivre, merci de respecter les locaux, leur propreté et leur quiétude.
• La direction et les professeurs ne pourront être tenus responsable des dégradations, pertes ou vols de biens personnels au sein des locaux.
• Par respect pour tous et conformément à la loi il est strictement interdit de fumer ou de vapoter dans l’enceinte de l’école. Il est également interdit de venir à l’école sous l’emprise de stupéfiants ou d’alcool, auquel cas les parents, la direction ainsi que la gendarmerie seraient immédiatement prévenues et l’élève définitivement exclu.
Article 3 : Communication
Les données personnelles (noms, adresses email et numéros de téléphone) des adhérents et/ou des représentants légaux sont utilisées exclusivement à des fins de communication avec les enseignants et le bureau.
Article 4 : Les cours
• Les cours réguliers sont dispensés de septembre à juin, hors vacances scolaires et jours fériés (sauf reports).
• Les cours de danse ainsi que les cours d’essai ne sont pas publics, les accompagnateurs ne sont pas admis dans le studio.
• La régularité est de rigueur et toute absence devra être signalée par les parents.
• Une tenue propre et appropriée à la pratique est exigée. Le port de chaussures propres et exclusivement réservées à la pratique est obligatoire pour les disciplines qui se font en chaussures.
Article 5 : Évènements et spectacles
•L’école pourra organiser un spectacle, des portes ouvertes, ou autre prestation. La présence des élèves à toute séance de travail, répétitions et représentations est obligatoire une fois engagés. Les élèves, ou les parents pour les élèves mineurs, s’engagent à respecter le planning des répétitions ainsi que les contraintes et dispositions particulières.
• À ces occasions, une participation financière pourra vous être demandée (location des costumes, achat des places de spectacle).
Article 6 : Le gala
Un comité d’organisation est créé pour aider à l’organisation ponctuelle de l’événement (affichage, encadrement des enfants, etc), les membres et les bénévoles non adhérents pouvant y participer. Le comité est composé de plusieurs sections, chacune sous la responsabilité d’un membre du conseil d’administration.
Titre II : Informations concernant l’enseignement
Article 7 : Direction artistique
La direction artistique des activités, des représentations, ainsi que les répétitions sont à la charge exclusive des enseignants concernés.
Article 8 : Recrutement des enseignants et grilles tarifaires
Les enseignants réguliers signent une convention, pour une période d’un an, au mois de mai ou juin pour la période suivante (septembre à août).
Une participation au loyer est demandée au prorata du nombre d’heures effectuées.
Les enseignants ponctuels signent une convention pour chaque intervention, à laquelle est jointe une grille tarifaire. Les enseignants ponctuels ne peuvent pas proposer une discipline déjà dispensée au sein de l’association par des enseignants réguliers.
Article 9 : Fichier client
Le fichier client appartient à chaque professeur, il est mis à disposition du bureau de l’association.
Article 10 : Manquement au présent règlement
Tout manquement au présent règlement sera étudié avec les membres de l’équipe de Pazapa et pourra conduire à une mesure d’exclusion temporaire ou définitive qui ne saurait donner lieu à un remboursement de quelque nature que ce soit.
Le fait d’adhérer à l’association vaut acceptation sans restriction du présent règlement, des statuts de l’association, confirmée par votre signature après les mentions “lu et approuvé”.